------------------- DEBUT NOTE IMPORTANTE -------------------
LORSQUE VOUS FAITES COPIER(CTRL+C)/COLLER(CTRL+V) VOUS ALLEZ COLLER AVEC LA MISE EN FORME DE WORD OU DU WEB. IL CONVIENT DE FAIRE UNE CTRL+MAJ+V POUR COLLER SANS MISE EN FORME
---------------------- FIN NOTE IMPORTANTE ---------------------
Le générateur de contrat contient une zone d'édition qui appelle des informations depuis la GESTCO de FDI PROMOTION & HABITAT.
LORSQUE VOUS FAITES COPIER(CTRL+C)/COLLER(CTRL+V) VOUS ALLEZ COLLER AVEC LA MISE EN FORME DE WORD OU DU WEB. IL CONVIENT DE FAIRE UNE CTRL+MAJ+V POUR COLLER SANS MISE EN FORME
---------------------- FIN NOTE IMPORTANTE ---------------------
Le générateur de contrat contient une zone d'édition qui appelle des informations depuis la GESTCO de FDI PROMOTION & HABITAT.
- Information manquante sur l'opération : Gestco > Opération > Contrat (notaire, réservant, ....)
- Réservataire
- Opération immo
- Lots
- Prescripteurs
- Signatures
Pour faire remonter ses informations dans votre contrat, il faut utiliser une balise (tag).
La balise doit être correctement formé :
La balise doit être correctement formé :
<x contacts/> <xcontacts /> < x-contacts/> < x-contacts /> <x-contacts /> <x-contaçts/> <x-contacts/>
Saut de page : permet de faire un saut de page sur le document.
<x-saut-de-page/>
Contacts : renvoi automatiquement la mise en forme des contacts.
<x-contacts/>
Contactsimple : renvoi automatiquement la mise en forme des contacts sous forme de ligne
<x-contactsimple/>
Par exemple : M. Pierre DUPOND et Mme Loïse CHARLINE
Emails : renvoi automatique la mise en forme des emails des contacts.
Emails : renvoi automatique la mise en forme des emails des contacts.
<x-emails/>
DateHeure : renvoi la date et l'heure au moment de la génération du contrat
<x-date-heure/>
ContratOperation : renvoi les champs saisies dans la gestco
<x-contrat-operation champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- projet_construction
- achat_terrain
- reservant
- information_permis_de_construire
- reglementation_thermique
- quote_part_document
- delais_duree
- delais_obtention_pret
- pourcentage_commercialisation
- stade_avancement
- contrat_reservation
- contrat_mandat
- achevement
- qpv (lors qu'il s'agit du qpv, le texte n'apparait que lorsque la tva du lot est inférieur à 20%)
- condition_commerce (renvoi les conditions suspensives particulières pour local d'activité sur la gestco)
- structure_juridique
- ofs_nom
- brs_calcul_prix
- brs_duree_operateur
- brs_conditions_suspensives
- conditions_prealables
- brs_zone
- brs_zone_tableau
- brs_valeur_de_base
- brs_redevance_mensuelle
- brs_mentions_legales
- libre_disposition
- decote_travaux
- decote_revente
- cause_suspension_delai
- plafonds_de_ressources
- interdiction_de_location
- delai_reiteration
- delai_reiteration_text
- delai_substitution
- delai_substitution_text
- zone_tableau
QPV titre
Pour renvoyer un titre spécifique sur les contrats pour les QPV. remplissant les conditions suivantes : champ qpv remplit et tva inférieure à 20%.
<x-qpv titre="Quartier Prioritaire de la Ville (QPV)"/>
Notaire : renvoi les champs informations saisies sur la gestco.
S'il y a deux notaires, c'est le notaire qui est sur le lot qui remonte.
S'il y a deux notaires, c'est le notaire qui est sur le lot qui remonte.
<x-notaire champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- notaire_prenom
- notaire_nom
- notaire_ville
- notaire_code_banque
- notaire_code_guichet
- notaire_compte
- notaire_cle
- notaire_iban
- notaire_bic
NotaireConseil : renvoi les champs informations saisies sur la réservation si elles sont présentes.
<x-notaire-conseil champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- notaire_prenom
- notaire_nom
- notaire_ville
NotaireClient : renvoi un texte formatter et ne s'affiche que si les données sont saisies sur la réservation.
<x-notaire-client/>
Assisté le cas échéant du notaire de l’acquéreur, Maître {{ notaire_nom }} {{ notaire_prenom }}, notaire à {{ notaire_ville }}.
Financement : renvoi les informations sur le financement du réservataire.
<x-financement champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- info_montant_pret : renvoi un nombre séparateur avec des milliers
- info_nom_banque
- info_montant_apport : renvoi un nombre séparateur avec des milliers
- info_taux
- info_duree_pret
- info_montant_depot_garantie : renvoi un nombre séparateur avec des milliers
- info_nombre_mois_obtention_pret
- autres_prets : renvoi un nombre séparateur avec des milliers
- garantie
total_financement = info_montant_pret + info_motant_apport + autres_pretstotal_financement : renvoi un nombre séparateur avec des milliers
Consentement : renvoi le check ✅ ou◼️
<x-consentement type="favorable"/> ✅ ou ◼️ <x-consentement type="defavorable"/> ✅ ou ◼️
Consentement contrat : renvoi le check ✅ ou◼️
<x-consentement-contrat type="favorable"/> ✅ ou ◼️ <x-consentement-contrat type="defavorable"/> ✅ ou ◼️
Acquisition : renvoi le check ✅ ou◼️
<x-acquisition type="principal"/> ✅ ou ◼️ <x-acquisition type="secondaire"/> ✅ ou ◼️ <x-acquisition type="investissement"/> ✅ ou ◼️
Premier achat : renvoi le check ✅ ou◼️
<x-premier-achat type="oui"/> ✅ ou ◼️ <x-premier-achat type="non"/> ✅ ou ◼️
Réduction d'impôt : renvoi le check ✅ ou◼️
<x-reduction-impot type="favorable"/> ✅ ou ◼️ <x-reduction-impot type="defavorable"/> ✅ ou ◼️
UUID : renvoi la référence du contrat numérique unique
<x-uuid/>
PSLA : renvoi les informations sur le PSLA
<x-psla champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles
- psla_adulte
- psla_enfants
- psla_annee_naissance
- loyer
- part_acquisitive
- part_acquisitive_douze
- part_acquisitive_dixhuit
- total_redevance
- provision
PSLATABLE : renvoi les informations sur le PSLA calculé
<x-pslatable champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles
- montant_remise_douze
- prix_remise_douze
- montant_remise_dixhuit
- prix_remise_dixhuit
- total_financer_douze
- total_financer_dixhuit
<x-brs champ="le_nom_du_champ"/>
Voici la liste des champs disponibles
nombre_occupantcategorie_menagepersonne_supplementaire
BRSPSLA : renvoi les informations sur le BRS ou le PSLA
<x-brspsla champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles
- nombre_occupant
- categorie_menage
- personne_supplementaire
Lot : renvoi les informations du lot tel que sur le contrat cela autoformé le bloc
<x-lot texte="caracteristiques"/>
Ce qui donne pour résultat :
un appartement type 2 pièce(s). portant le n°A006 sur le plan annexé
situé au 1 étage
d'une surface habitable de 34.3 m² environ, comportant en outre, le cas échéant, une terrasse de 6.5 m²
un emplacement de stationnement formant le lot n° 7
et les millièmes de propriété du sol et des quotes-parts de parties communes afférentes aux locaux ci-dessus désignés.
<x-lot texte="prix"/>
Ce qui donne pour résultat :
Appartement n° : A006 Au prix T.T.C. de 168500.00 € soit en lettres cent soixante-huit mille cinq cents euro
Annexe n° : 7 Au prix T.T.C. de 16500.00 € soit en lettres seize mille cinq cents euro
<x-lot texte="caracteristiques_page_de_garde"/>
Ce qui donne pour résultat :
Si des informations ne sont pas présentes dans le logiciel des commerciaux (par exemple s’il n’y a pas de cave ou de stationnement), les informations n’apparaissent pas.
Exemple sans stationnement ni cave :
Nature du lot : Appartement + Parking sous-sol
Numéro du lot principal : A302
Typologie : T3
S’il existe plusieurs stationnements ou caves, les numéros seront séparés par une virgule.
Exemple :
Nature du lot : Appartement + Parking sous-sol
Numéro du lot principal : A302
Typologie : T3
Numéro(s) du(des) stationnement(s) : p35, p36
Numéro(s) du(des) cave(s) : c16, c17
<x-lot texte="num_stationnement"/>
renvoi la liste des numéros de stationnement séparé par une virgule. par exemple : 7,12,25 si il y a 3 stationnements.
Cependant pour la première de couverture, il est nécessaire d'avoir :
<x-lot champ="Libelle"/> <x-lot champ="NombrePiece"/> <x-lot champ="Surface"/> <x-lot champ="Etage"/> <x-lot champ="NatureTotal"/> <x-lot champ="PrxCommercialTTC"/> <x-lot champ="PrxCommercialTTC_lettres"/> <x-lot champ="PrxCommercialHT"/> <x-lot champ="PrxCommercialHT_lettres"/> <x-lot champ="TxTVA"/> <x-lot champ="TVA"/> <x-lot champ="TVA_lettres"/> <x-lot champ="num_mandat_prescripteur"/> pour le numéro de mandat du prescripteur <x-lot champ="taux_rem_prescripteur"/> pour la rémunération du prescripteur
Opération : renvoi les informations de l'opération.
<x-operation champ="le_nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- NomCommercial
- Ville
Société prescripteur : renvoi les informations de la société de prescriptrice et les informations du prescripteur définit comme signataire.
<x-societe-signataire champ="nom_du_champ"/>Voici la liste des champs disponibles :
- nomSociete
- adresse1
- adresse2
- codepostal
- ville
- siret
- siren
- code_ape
- tva_intra_com
- signataire_civilite
- signataire_prenom
- signataire_nom
- signataire_email
- signataire_portable
Transparence des honoraires
Permet d'affiche Frais et commissions directs et indirects (estimation)
<x-honoraire type="honoraire" pourcentage="5" />
Permet d'affiche % dans le prix de revient (estimation)
<x-honoraire type="pourcentage" pourcentage="5" rationotaire="1.025" />
Conditions pour la vente directe et indirecte
<x-siventedirecte type="start"/> le texte que vous mettrez ici ne s'affichera que si la vente est INDIRECTE <x-siventedirecte type="end"/>
<x-siventeindirecte type="start"/> le texte que vous mettrez ici ne s'affichera que si la vente est DIRECTE <x-siventeindirecte type="end"/>
Signatures
Vous pouvez place la balise suivante :
<x-signatures/>
Celle-ci balise la position, la mention "lu et approuvé le %datetime%" et la signature visuelle.
Si vous avez cinq signataires, la balise les met en place automatiquement, plus le signataire chez vous.
Important : cette signature ne peut pas être mise en place plus de deux fois dans les documents et les pieds de page ne peuvent pas l'accueillir.
Si vous avez cinq signataires, la balise les met en place automatiquement, plus le signataire chez vous.
Important : cette signature ne peut pas être mise en place plus de deux fois dans les documents et les pieds de page ne peuvent pas l'accueillir.